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Marques déposées par hugues cochard
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ANOTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANOTA
hugues cochard

Numéro de dépôt :
3607391
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
ANOTA de hugues cochard

Présentation de la marque ANOTA

Déposée le 27 octobre 2008 par hugues cochard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANOTA »

Le déposant est hugues cochard domicilié(e) 0 Port blanc - 56270 - PLOEMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hugues cochard domicilié(e) 0 Port blanc - 56270 - PLOEMEUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANOTA est expirée depuis le 27 octobre 2018.


hugues cochard - 0 Port blanc - 56270 - PLOEMEUR - France


hugues cochard - 0 Port blanc - 56270 - PLOEMEUR - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 23 septembre 2009 - Rejet partiel n°506866 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

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